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Conditions Générales de Vente

 

I/ PRODUIT

La qualité des produits expédiés par SextoysAndTheCity est vérifiée avant chacun des envois afin de vous garantir une satisfaction maximale. Si l'un d'entre eux présentait un défaut il serait immédiatement remplacé par un produit strictement identique. La totalité des produits qui vous sont proposés sur SextoysAndTheCity.fr respectent les normes françaises.

La présentation de chaque produit a fait l'objet d'une réelle étude, et se veut au plus proche de l'article réel, mais les photos contenues dans les descriptifs ne sont pas forcément contractuelles.

II/ COMMANDE

L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France.
SextoysAndTheCity.fr se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou en cas de force majeure, ou pour toute autre raison que nous jugerons valables, après l'en avoir averti par e-mail.

III/ LIVRAISON

Nos livraisons sont assurées par La Poste, via Colissimo suivi.
Vous pouvez à tout moment suivre votre colis sur le site http://www.coliposte.net
Le numéro attribué à votre colis vous sera transmis par e-mail dès son départ de nos entrepôts.

La participation aux frais de port est forfaitaire pour l'ensemble des produits proposés sur SextoysAndTheCity.fr : 8 € pour les envois en France métropolitaine. Ces frais sont offerts à partir de 100€ d'achat.

SextoysAndTheCity.fr propose la livraison en France métropolitaine, Corse, Monaco, ainsi que dans les pays de l'Union Européénne (Espagne, Allemagne, Belgique, Italie,...), et certains DOM/TOM.

En fonction du lieu de livraison les frais postaux ne sont pas les mêmes, et le forfait des frais d'envois est ainsi adapté.

Dans tous les cas, au délà de 100 € d'achat, une déduction de 8€ correspondant aux frais d'envois en France, seront déduits.

 

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, il convient pour le consommateur de fournir ces deux adresses distinctes dans le bon de commande. Il appartient de même au consommateur de fournir toutes informations utiles à la livraison lors de sa commande afin de permettre au(x) transporteur(s) de procéder à la livraison.

Les délais indiqués sont des délais moyens généralement constatés et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'acheminement de votre commande.
Le dépassement du délai de livraison ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction, ni à aucun versement au titre de dommage et intérêt.

De plus, selon les pays de livraison, les délais du transporteur (LA POSTE en l'occurence) diffèrent.

En cas d'avarie au cours du transport, seul le transporteur est responsable. Toute réclamation auprès du transporteur devra donc être effectuée par le client. SextoysAndTheCity pourra le cas échéant, appuyer votre réclamation.

IV / DISPONIBILITE

En cas de rupture de stock exceptionnelle d'un produit commandé, SextoysAndTheCity.fr s'engage à en informer le client dans les meilleurs délais. Le client pourra alors décider de remplacer le produit par un autre, ou d'annuler la commande de ce produit. Un chèque de remboursement ou virement du montant du produit en question lui sera alors proposé, sans autres indemnités.

V/ RETOUR

Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et en demander l'échange, un avoir ou le remboursement sans pénalité, hormis les frais de port.

Attention, le présent droit de retour ne pourra être accepté pour des raisons évidentes d'hygiène, que pour les produits dans leur état d'origine (emballage + étiquette, produits non ouverts, sous blister) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés ouverts, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris.

Les frais de port dans le cas d'une rétractation sont à la charge du client. Si le produit ne peut être repris pour l'une des raisons évoquées précédemment, si le client désire reprendre son produit après l'avoir envoyé à nos services, celui-ci devra prendre à sa charge les frais de renvoi du produit.

En cas d'erreur de notre part, SextoysAndTheCity assumera ces frais pour un montant maximum de 6.90 € couvrant un retour via Colissimo Suivi.

Tous les retours doivent être adressés à :
BOURGUIGNON Magali
SextoysAndTheCity -
16 avenue Henri Mauriat - St Benoît
13100 Aix en Provence

Pour effectuer l'échange d'un produit, ou faire un retour, il vous suffit de nous contacter par e-mail (que vous obtiendrez une fois votre commande passée), ou via notre formulaire de contact situé au bas de chaque page, en nous précisant le problème, et votre numéro de commande. Vous pouvez également nous contacter par courrier à l'adresse postale indiquée précédemment.

VII/ PAIEMENT SECURISE

Le règlement des articles se fait uniquement depuis le site www.SextoysAndTheCity.fr par Carte Bancaire (via Paypal), Virement Bancaire, Paypal, ou chèque, ou à retirer sur place (nous contacter dans ce dernier cas)

Le paiement des commandes se fera exclusivement en Euro.

Le paiement des commandes par carte bancaire se fera via le site PayPal. Ce mode de paiement est sûr car il implique qu'aucune information bancaire concernant le client ne transite via notre site Internet. Paypal utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer). Toutes les données échangées sur Internet sont ainsi cryptées et le paiement entièrement sécurisé.
De plus, Paypal vous propose également diverses assurances (voir conditions sur leur site).

En cas de paiement par chèque, un délai supplémentaire (environ 7 jours à compter de la réception du chèque) sera nécessaire, afin de vérifier de la bonne validité du chèque, et la présence des fonds sur le compte du débiteur. Une fois ce dernier validé, votre commande sera traitée et envoyée.

En cas de paiement par virement, nos coordonnées bancaires vous seront données. Lorsque vous effectuerez celui-ci, merci d'indiquer le numéro de la commande afin d'accélérer son traitement, et de vous livrer les produits dans les plus brefs délais.

X/ TRIBUNAUX COMPETENTS


Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies exclusivement par la loi française.
Pour tout litige ou différend les concernant, seront compétents les tribunaux du ressort du siège social de SextoysAndTheCity.fr.


XI/ DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTES

SextoysAndTheCity s'engage à protéger les données personnelles de ses clients. Aucune des données personnelles recueillies concernant le client ne sera communiquée à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Art. 34 de la loi " informatique et Libertés " du 6 Janvier 1978).
Pour l'exercer, le client devra s'adresser directement à SextoysAndTheCity.fr.
Les informations récoltées ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL conformément à la loi " informatique et Libertés " du 6 Janvier 1978 sous le numéro 1380030.


XII/ SOCIETE

BOURGUIGNON Magali
SextoysAndTheCity
SIRET: 514 251 651 00014
16 avenue Henri Mauriat - Saint Benoît
13100 Aix en Provence
e-mail : contact@SextoysAndTheCity.fr